contrat d' inscription

  Contrat D’  INSCRIPTION  2023 / 2024

571 CHEMIN DES ROGATIONS 38480 PONT DE BEAUVOISIN

04 76 32 97 69 haras.larebatiere@wanadoo.fr

Nom et prénom :                                          Sexe :                                licence n° :                              diplôme :

Adresse :

Téléphone :                                                     Courriel :

Date de naissance :                                                  Date d’entrée :

classe :                                                                     Profession des parents :

Allergies :

â–¡ Je soussigné(e), atteste avoir pris connaissance et accepter les conditions générales de vente du présent contrat.

â–¡ .Je reconnais avoir été informé(e), conformément à l’article L.321-4 du Code du Sport, de l’intérêt que présente la souscription d’une assurance individuelle accident (licence cavalier) couvrant les dommages corporels auxquels je peux être exposé(e) dans le cadre de la pratique de l’équitation. Conditions à voir sur ma page cavalier sur www.ffe.com

â–¡ J’atteste avoir recueilli un avis médical favorable et ne présenter aucune contre-indication à la pratique de l’équitation.

â–¡ J’accepte être recensé(e) dans le fichier informatique du club et bénéficie directement auprès du club d’un droit d’accès, de portabilité et de rectification conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée.

â–¡ J’accepte l’utilisation de mon image par le club dans le cadre de la pratique de mes activités équestres.

â–¡ Je refuse l’utilisation de mon image par le club dans le cadre de la pratique de mes activités équestres.

â–¡ Je comprends que je ne pourrai pas être remboursé(e) en cas d’absence à une ou plusieurs séances pour lesquelles une place m’était réservé(e).

â–¡ J’atteste avoir pris connaissance du règlement intérieur du centre équestre et l’accepter.

â–¡ J’atteste avoir pris connaissance du contrat forfait et l’accepter. (si nécessaire)

Date et signature (précédée de la mention « lu et approuvé ») :